Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNEFEUILLE
Madame CASCHELIN épouse LAROCHAS Marie Thérèse

Numéro de dépôt :
1025867
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOURNEFEUILLE

Déposée le 5 mai 1977 par madame CASCHELIN épouse LAROCHAS Marie Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOURNEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CASCHELIN épouse LAROCHAS Marie Thérèse domicilié(e) 53 Rue de Villeneuve 92380 GARCHES - France.

La marque TOURNEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOURNEFEUILLE est expirée depuis le 5 mai 1987.

CASCHELIN épouse LAROCHAS Marie Thérèse a également déposé les autres marques suivantes : EX L , KI SU FI , MELIOR , SERFIX


Madame CASCHELIN épouse LAROCHAS Marie Thérèse - 53 Rue de Villeneuve 92380 GARCHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

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